♦ Si vous avez des questions relatives à l'hygiène, à la sécurité ou aux conditions de travail des personnels, vous pouvez adresser un courrier électronique à la secrétaire départementale ou à la secrétaire adjointe aux adresses mails ci-dessous :

secrétaire départementale : chsctd-sec-09@ac-toulouse.fr ou secrétaire adjointe : myriam.piquemal1@ac-toulouse.fr

 

♦ Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour et avis des différents CHSCT 09 de l'année 2018-2019 jusqu'en Octobre 2022 :

Année scolaire 2022/2023

• CHSCT SD 09 du 11 octobre 2022 : ODJ

Année scolaire 2021/2022 :

• CHSCT SD 09 du 20 juin 2022

• CHSCT SD 09 du 4 avril 2022

• CHSCT SD 09 extraordinaire du 14 janvier 2022 : visioconférence - ODJ : situation sanitaire
• CHSCT SD 09 du Mardi 14 décembre 2021

ODJ :

Approbation du PV du CHSCT du 30-09-21

Retour suites données aux recommandations issues des visites des écoles de Tarascon (maternelle, élémentaire) et d'Alzen

Compte rendu des groupes de travail (entretiens du LP Durroux, analyse de l'enquête hygiène et analyse de l'enquête température et bruits)

Saisines

Point sur la situation sanitaire

Questions diverses

• CHSCT SD 09 du Jeudi 30 Septembre 2021

Ordre du jour :

Année scolaire 2020-2021 :

• CHSCT SD 09 : Jeudi 24 juin 2021

Ordre du jour :

1. Approbation des PV du 11/02/2021 et du 07/04/2021
2. Point sur la situation sanitaire
3. Synthèse du suivi des recommandations issues des visites du CHSCT
4. Compte-rendu de visite d'inspection du collège du Girbet de Sverdun par l'ISST
5. Bilan SST 2020/2021 départemental
6. Saisines
7. Point sur les décharges CHSCT pour l'année 2021/2022
8. Point sur l'enquête hygiène
9. Questions diverses

• CHSCT SD 09 : Jeudi 29 avril 2021

Ordre du jour :

1. Approbation des PV des CHSCT des 17.12.2020 et 19.01.2021
2. Point sur la situation sanitaire
3. Point sur le lycée Jean Durroux
4. Points sur les avis posés lors des CHSCT précédents
5. Avancées sur les actions engagées : formation TMS, expérimentation tabouret maternelle...
6. Point sur l'enquête hygiène
7. Saisines
8. Questions diverses

• CHSCT SD 09 : lundi 7 avril 2021

Ordre du jour :

1. Point sur la situation sanitaire - continuité pédagogique
2. Questions diverses

• CHSCT SD 09 : jeudi 11 février 2021 à 14 heures

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du CHSCT SD du 16 novembre 2020
2. Point sur la situation sanitaire
3. Compte rendu de la visite des écoles de Tarascon/Ariège
4. Compte rendu de l'enquête du LP J.Durroux de Ferrières
5. Compte rendu de la visite de l'école primaire d'Alzen (sous réserve)
6. Saisines
7. Questions diverses

• CHSCT SD 09 extraordinaire : mardi 19 janvier 2021 à 17 heures

Ordre du jour :

Situation du lycée Jean Durroux de Ferrières

• CHSCT SD 09 : jeudi 17 décembre 2020 à 14 heures (visioconférence)

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du CHSCT SD du 09 novembre 2020
2. Point sur la situation sanitaire
3. Présentation des extractions de l'application Prévention et Gestion des Risques (PGR)
4. Présentation du programme annuel de prévention départemental
5. Saisines
6. Questions diverses

• CHSCT SD 09 : lundi 16 novembre 2020 à 14 heures (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Nouvel arrêté de composition du CHSCT SD09
  • Approbation du PV du CHSCT du 10.09.2020
  • Point sur la situation sanitaire
  • Compte rendu des groupes de travail (PIAL et registres)
  • Présentation des orientations stratégiques ministérielles
  • Présentation du programme annuel de prévention académique     
  • Saisines
  • Questions diverses

Avis du  CHSCT SD 09 en date du 16 novembre 2020

• CHSCT SD 09 exceptionnel : lundi 9 novembre 2020 à 17 heures (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Approbation du PV du CHSCT du 10-09-2020
  • Informations générales sur la situation sanitaire et sécuritaire
• CHSCT SD 09 du Jeudi 10 septembre 2020 à 14 heures :
  Ordre du jour :
  • Éléments d'informations sur la rentrée
  • programmation des groupes de travail et des visites
  • programmation des CHSCT
  • Questions diverses

Année scolaire 2019-2020 :

• Jeudi 17 Octobre 2019 à 14 h 00 :  ODJ

• Préconisations AVS

• Mardi 21 Janvier 2020 à 14 h 00  : ODJ
  • Missions et activités des AESH : consulter le fichier

 

•  CHSCT SD 09 extraordinaire : Lundi 9 Mars 2020 à 16 h 00 
  Ordre du jour : 
  • Coronavirus - covid 19
  • Informations et recommandations pour les établissements scolaires et les écoles
• CHSCT SD 09 extraordinaire : Vendredi 3 avril 2020 à 14 h 30 (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Point sur le COVID 19

avis CHSCT 

Protocole sur les Troubles Muscolo Squelettiques (TMS) : fiche conseils

• CHSCT SD 09 : lundi 27 avril 2020 à 14 h 00 (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Informations générales sur le coronavirus covid-19, perspectives pour la reprise du 11 mai 2020
  • Questions diverses

avis CHSCT

• CHSCT SD 09 : jeudi 7 mai 2020 à 14 h 30 (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Informations générales sur le coronavirus covid-19
  • Rentrée du mois de mai (les 11 et 18 mai 2020)
  • Questions diverses

avis CHSCT

• CHSCT SD 09 : jeudi 11 juin 2020 à 14 h 00 (visioconférence)
  Ordre du jour :
  • Reprise dans les établissements depuis le 11 mai 2020
• CHSCT SD 09 : lundi 29 juin 2020 à 14 h 00
  Ordre du jour :

1. Approbation des PV des CHSCT SD du 21 janvier, du 09 mars, des 03 et 27 avril et du 07 mai 2020
2. Présentation des extractions de l'application Prévention et Gestion des Risques (PGR)
3. Présentation du bilan annuel du CHSCT-SD 09, de l'année 2019/2020
4. Présentation des projets de thématiques de travail pour l'année 2020/2021
5. Décharges syndicales pour le CHSCT
6. Saisines
7. Questions diverses

Année scolaire 2018-2019 :

• le mardi 16 octobre 2018 à 14 h 00

1. Nouvel arrêté de composition du CHSCT SD
2. Présentation par la MGEN du bilan des actions du réseau PAS pour 2017-2018
3. Approbation des procès-verbaux du CHSCT-SD-09 des 3 avril 2018, 15 et 17 juin 2018
4. Présentation du bilan 2017-2018 (trame académique)
5. Point sur le suivi des recommandations de l'école de Bonnac
6. Point sur la mise en place des recommandations issues du groupe de travail (GT) simplification des tâches administratives des directeurs et du GT CHSCT directeurs
7. Programmation des dates prévisionnelles des réunions des CHSCT-SD
8. Programmation des visites et des groupes de travail pour l'année 2018-2019
9. Saisines
10. Questions diverses

• le jeudi 31 janvier 2019 à 14 h 00

1. Nouvel arrêté de composition du CHSCT SD 09
2. Election du secrétaire et secrétaire-adjoint du CHSCT SD 09
3. Approbation du PV du CHSCT SD 09 du 16/10/2018
4. Bilan des interrogations posées en CHSCT-SD 09 du 16 octobre 2018 :
   *Présentation de la fiche synthétique des visites de l'ISST ainsi que le bilan des maladies professionnelles. 
   *Point sur la situation de l'école de Bonnac (retour de l'IEN de circonscription)
   *Point sur la situation de l'école du Carla Bayle,
5. Présentation des extractions de l'application "prévention et gestion des risques"
6. Compte rendu des groupes de travail sur les AVS, sur les ULIS du second degré et sur l'amiante 
7. Site DSDEN - Espace directeurs - Mise en ligne des documents élaborés par le CHSCT SD09 
8. Dossier sécurité de M. Capéran
9. Présentation du programme de prévention départemental de l'Ariège
10. Saisines
11. Questions diverses

• le jeudi 18 avril 2019 à 14 h 00

1. Approbation du PV du CHSCT du 31 janvier 2019
2. Vote du règlement intérieur avec la modification demandée lors du dernier CHSCT SD 09
3. Bilan des interrogations posées en CHSCT SD 09 du 31 janvier 2019
   *Point sur la situation de l'école de Bonnac
   *Point sur la rellance des DTA
   *Point sur la situation de l'école maternelle de Saverdun
4. Présentation du programme de prévention départemental (suite au groupe de travail)
5. Présentation des recommandations issues de la visite du collège de Tarascon et des questionnaires ULIS
6. Présentation du bilan des maladies professionnelles pour l'année 2017-2018
7. Présentation des documents pour onglet directeurs site DSDEN 09
8. Saisines
9. Questions diverses

Consulter les avis :

• Synthèse recommandation ULIS LAVELANET
• Synthèse recommandation ULIS TARASCON
• Synthèse recommandation ULIS SAVERDUN
• Avis école maternelle de SAVERDUN

 

• le jeudi 20 juin 2019 à 14 h 00

1. Approbation du PV du CHSCT SD du 18 avril 2019
2. Ecole maternelle Charles Perrault de Saverdun :
   *Point sur les avis votés lors du dernier CHSCT SD 09
   *Retour sur la visite du 24 mai 2019
3. Point sur les documents mis en ligne dans "l'espace directeurs"
4. Présentation des avis issus du groupe de travail sur les conditions de travail des auxiliaires de Vie Scolaires (AVS)
5. Présentation des projets de thématiques de travail pour l'année 2019-2020
6. Présentation du bilan annuel du CHSCT SD 09 de l'année 2018-2019
7. Groupe de travail "Temps partiels", modification de date
8. Saisines
9. Questions diverses

• CHSCT SD 09 extraordinaire : le jeudi 27 juin 2019 à 14 h 00

1. Ecole maternelle Charles Perrault de Saverdun :
   *Point sur les avis votés lors du dernier CHSCT SD 09
   *Retour sur la visite du 24 mai 2019
2. Point sur les documents mis en ligne dans "l'espace directeurs"
3. Présentation des avis issus du groupe de travail sur les conditions de travail des auxiliaires de Vie Scolaires (AVS)
4. Présentation des projets de thématiques de travail pour l'année 2019-2020
5. Présentation du bilan annuel du CHSCT SD 09 de l'année 2018-2019
6. Groupe de travail "Temps partiels", modification de date
7. Saisines
8. Questions diverses

Avis de l'école maternelle de Saverdun : SAVERDUN