La laïcité est un principe dont on peut suivre l'histoire et comprendre la place majeure dans notre système scolaire, en même temps que l'enseignement des faits religieux.

Puisant ses origines lointaines dans l'humanisme et la philosophie des Lumières, formalisé une première fois par Nicolas de Condorcet en 1792, le projet d'une Ecole publique laïque prit réellement corps le 28 mars 1882, avec l'adoption par le Sénat et la Chambre des députés de la « seconde loi Ferry ». Au titre de celle-ci, l'Ecole, en tant que projet intellectuel d'émancipation, devenait laïque. « L'éducation morale et religieuse », partie intégrante des programmes scolaires depuis la loi Falloux de 1850, était supprimée, et remplacée par une « instruction morale et civique ». Quatre ans plus tard, le 30 octobre 1886, la Loi Goblet constituait une nouvelle étape dans la laïcisation de l'Ecole publique, en réservant l'enseignement à des fonctionnaires d'Etat laïques.  Dès cette période, les objectifs poursuivis par l'Ecole publique visaient à la construction de l'identité personnelle et civique des élèves, futurs citoyens de plein droit, en leur offrant un cadre préservé de toute influence politique ou religieuse permettant leur émancipation intellectuelle. Plus d'un siècle plus tard, la loi du 15 mars 2004 « encadrant le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse » dans les établissements scolaires répondait à une logique similaire, en cherchant à renforcer la dimension neutralisée, apolitique et laïque de l'espace scolaire.

Toutefois, le principe de laïcité qui prévaut au sein de l'Ecole publique, et plus largement des institutions et espaces publics, ne signifie en rien que l'Etat et ses agents adoptent une posture consistant à nier l'existence des religions. Conformément à l'esprit et à la lettre de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat du 9 décembre 1905, le caractère laïque des institutions publiques est destiné à garantir les libertés de conscience et de culte, ce qui ne signifie en rien méconnaitre l'influence sociale et culturelle que les religions ont pu exercer et exercent sur les sociétés, en France et dans le monde. C'est à ce titre qu'à la suite des rapports Debray (2002) et Stasi (2003), la décision a été prise de formaliser au sein des programmes scolaires un « enseignement des faits religieux ». Celui-ci a été élaboré en tenant compte des recommandations de Régis Debray, qui préconisait le passage d'une « laïcité d'incompétence » (position selon laquelle le religieux ne regarde en rien l'Ecole) à une « laïcité d'intelligence » (il incombe à l'Ecole d'expliciter les faits religieux, en cela qu'ils éclairent une part de l'histoire et des représentations des sociétés). Aujourd'hui, on retrouve ces éléments relevant de l'enseignement des faits religieux, considérés aux points de vue social et culturel, dans les programmes scolaires du cycle 2 à la Terminale. Ils sont explicitement formulés en histoire et en histoire des arts, mais apparaissent également en tant qu'objets d'étude en lettres, en éducation musicale et en philosophie, notamment, ainsi que dans la nouvelle spécialité Histoire-Géographie, Géopolitique et Sciences Politiques, en classe de première (thème 5: "Analyser les relations entre Etats et religions").

Parallèlement à l'enseignement des faits religieux, la laïcité s'impose à l'institution scolaire publique au travers de principes et de règles de droit destinées à assurer la neutralité de l'ensemble des personnels (article 25 de la loi du 13 juillet 1983, modifié par la loi du 20 avril 2016 et circulaire du ministère de la Fonction publique du 15 mars 2007) et la protection des libertés de conscience et de culte du public scolaire (les élèves) et des usagers du service public d'enseignement (leurs parents). Cet objectif nécessite le respect par les personnels, les élèves et leurs parents d'une série d'obligations spécifiques qui, parfois, entrent en tension avec les représentations, les volontés ou les choix des uns ou des autres. Depuis 2012, au sein de chaque rectorat, des personnels dédiés sont en charge d'accompagner les établissements scolaires et les personnels dans la gestion de ces situations, lorsqu'une médiation, un conseil ou une intervention s'avère nécessaire. Renforcés en 2017, ces protocoles relèvent de la responsabilité de l'équipe académique Valeurs de la République, installée auprès du cabinet de monsieur le recteur, et, dans le cas de l'académie de Toulouse, intégrée au Pôle civique Engagement, Jeunesse, Citoyenneté.

Objectifs

• Œuvrer à la préservation des libertés de conscience et de culte.
• Contribuer à l'émancipation intellectuelle des élèves par le respect par les personnels de leur obligation de neutralité politique et religieuse.
• Participer au travers de l'enseignement des faits religieux à la compréhension du monde par les élèves, par la connaissance des influences historiques et culturelles des religions, dans leur diversité, à l'échelle mondiale.
• Développer les compétences civiques et sociales des élèves, par la mise en œuvre de leur esprit critique et l'acceptation de l'altérité, dans toutes ses dimensions.

Actions et projets

Du 7 au 11 décembre 2020 : la semaine de la laïcité (retour en vidéo sur la semaine) (voir le programme)

Textes et ressources

• Le BO N°42 du 10 novembre 2022 autour de la Laïcité à l'École
  Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires / Circulaire du 9-11-2022 (NOR : MENG2232014C)
• Le Conseil des Sages de la Laïcité propose une analyse de la laïcité telle qu'elle est mise en œuvre dans notre République.

Qu’est-ce que la laïcité ? - Une introduction par le Conseil des Sages de la laïcité

• Le Conseil des Sages de la Laïcité a également élaboré une synthèse éclairante quant aux enjeux de l'enseignement des faits religieux à l'Ecole.

L’approche laïque des faits religieux dans l’enseignement

• Le Conseil des Sages de la Laïcité propose par ailleurs une série d'avis et de ressources consacrés à la laïcité.
• La Charte de la laïcité à l'école est présentée et commentée sur le site Eduscol qui recense de multiples ressources et partenaires utiles. 

• Le rapport de Jean-Pierre Obin intitulé "La formation des personnels de l'Education nationale à la laïcité et aux valeurs de la République" (juin 2021)

Rapport Obin

• Le réseau Canopé propose un dossier sur la laïcité à l'Ecole de la République revenant sur les origines des lois l'ayant instituée et sur les principes de sa mise en œuvre.
• Le réseau Canopé propose également un dossier sur les objectifs et les enjeux de l'enseignement des faits religieux.
• L'Institut Européen en Sciences des Religions (IESR), créé au sein de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes (EPHE) en 2002, à la suite du rapport Debray, propose de très nombreuses fiches-ressources consacrées à divers aspects liés aux faits religieux.

• Le vademecum « La Laïcité à l'Ecole », mis à jour de façon très régulière, présente, sous la forme de « fiches-situations » synthétiques, l'état de la législation et de la jurisprudence, et dispense des conseils sur la façon la plus opportune de gérer des situations de mise en tension ou d'atteinte à la laïcité dans les établissements scolaires.
• Le clip vidéo « La Laïcité, un principe, une pratique » réalisé par un groupe d'élèves du lycée Rive Gauche de Toulouse, lauréats 2020 du prix Arnaud Beltrame.