Agence Nationale du Sport (ANS)

La campagne ANS 2024 est lancée. Date de clôture du Compte Asso pour les demandes de subvention : 16 mai 2024.

Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention en ligne : https://lecompteasso.associations.gouv.fr/

Documents utiles :

• Note de cadrage au titre des projets sportifs territoriaux (PST) pour l'année 2024 en Occitanie :

• Emploi - Apprentissage : ATTENTION : cette année l'apprentissage n'est pas soutenu par l'ANS. Pour l'emploi, Il vous est demandé, en plus de la démarche de demande de subvention sur le Compte Asso, de remplir le dossier complémentaire ci-après et de le faire parvenir par mail à Monsieur Philippe MIGEON :

• Note de cadrage "Savoirs sportifs fondamentaux 2024" :

• Note de cadrage "Autres actions (hors PSF) 2024" :

Pour en savoir plus

https://www.agencedusport.fr/les-projets-sportifs-territoriaux-pst

Plan 5000 équipements - Génération 2024

L’Agence nationale du Sport attribue des subventions d’équipement à destination des collectivités ou leurs mandataires, des associations à vocation sportive, des universités publiques et des établissements médico-sociaux publics accueillant des jeunes en situation de handicap ayant une association sportive affiliée à une fédération sportive.

Le nouveau Plan 5000 équipements – Génération 2024 s’inscrit dans la continuité du Plan 5000 terrains de sport (2022-2023) ainsi que dans le prolongement des politiques publiques destinées à renforcer le lien avec le milieu scolaire : 2h de sport au collège et 30 minutes d’Activité Physique et Sportive (APQ) à l’école.

Il se déploiera selon 3 axes :

Axe 1 – Les équipements de proximité avec un volet national incluant les terrains de foot à 5 et de futsal cofinancé par le Fonds d’Aide au Football Amateur et un volet régional/territorial

Axe 2 – Les cours d’école actives et sportives – de la maternelle à l’université

Axe 3 – Les équipements structurants – volet régional/territorial

Date limite de dépôt des dossiers : 

26/04/2024 pour la conférence des financeurs du 28/06/2024

05/07/2024 pour la conférence des financeurs du 13/09/2024 (sous réserve de crédits disponibles)

Avant toute démarche d’ouverture de « compte utilisateur » sur Infrasport, nous vous invitons à prendre contact en amont avec le référent équipement du SDJES 31 afin de vérifier l'éligibilité de votre dossier. 

Contact : Sdjes31.equipement@ac-toulouse.fr

Documents à transmettre :

- les devis ou l’estimatif détaillé par lot de l’équipement en HT pour les collectivités et en TTC pour les associations

- le plan de financement

- la convention de mise à disposition du terrain pour les structures qui ne seraient pas propriétaires

- la note d’opportunité présentant le projet - Celle-ci doit au minimum : 

           - comporter un plan permettant de situer l’équipement par rapport aux établissements scolaires et/ou aux autres structures susceptibles de l’utiliser ainsi que les voies d’accès 

           - présenter l’intérêt du projet pour le développement des activités physiques et sportive sur le territoire

           - décrire les modalités d’utilisation de l’équipement entre les différents publics (accès libres, établissements scolaires, structure périscolaires et associations sportives) et le nombre d’utilisateurs potentiel

           - préciser tout élément permettant de valoriser le projet au regard des priorités d’examen indiquées sur chaque fiche          détaillée des différents axes.

Pour en savoir plus sur le plan 5000 équipements - Génération 2024

https://www.agencedusport.fr/programme-des-equipements-sportifs-de-proximite

Pour en savoir plus sur l'utilisation d'Infrasport 

https://www.agencedusport.fr/infrasport

Documents utiles :

Modèles types de pièces constitutives :

Autres appels à projets d'équipements sportifs

Les notes de services N°2024-ES-02 et N°2024-ES-03 de l’Agence Nationale du Sport (ANS) présente la mise en œuvre des programmes en faveur des équipements structurants dont les enveloppes sont gérées au niveau national.

- Enveloppe nationale dédiée aux équipements sportifs financés dans un cadre contractuel dont le financement d’équipements sportifs dédiés à la pratique du rugby dans le cadre de l’héritage de la Coupe du Monde de Rugby organisée en France en 2023.

Dossier à déposer sur Infrasport avant le 30 septembre 2024

- Equipements sportifs et matériels lourds à destination des personnes en situation de handicap

Dossier à déposer sur Infrasport avant le 31 mai 2024

Les porteurs de projets doivent au préalable prendre l’attache du Service des Equipements sportifs de l’Agence afin de vérifier l’éligibilité de leur projet : agence-es@agencedusport.fr

Seules peuvent être présentées les demandes concernant des projets n’ayant donné lieu à aucun commencement d’exécution au moment du dépôt de la demande de subvention (pas de signature de bon de commande ou de devis, pas de signature d’ordre de service ni de marché si celui-ci vaut début de l’opération).

Documents utiles :

Annexe 1 : Enveloppe des équipements sportifs et matériels lourds en faveur des personnes en situation de handicap – Page 12 à 15

Pour en savoir plus : https://www.agencedusport.fr/soutien-aux-equipements-structurants-et-materiels-lourds

 

Pour en savoir plus sur le programme « Rugby – Héritage 2023 » : https://www.agencedusport.fr/actualites/programme-rugby-heritage-2023#:~:text=L'Agence%20nationale%20du%20Sport,favorisant%20la%20pratique%20du%20rugby

Dispositif PASS’SPORT

C’est une allocation de rentrée sportive. D’un montant de 50 euros, cette aide de l’État est destinée aux enfants de 6 à 17 ans révolus bénéficiaires de l’allocation de rentrée scolaire 2021, aux enfants de 6 à 18 ans bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé ainsi qu’aux jeunes de 16 à 18 ans bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH). Elle leur permettra de prendre une adhésion ou une licence dans une association sportive dès septembre 2021 durant toute l’année scolaire 2021-2022.

Pour en savoir plus

https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sports-pour-tous/pass-sport/…

Plan d'aisance aquatique

Au regard de l’augmentation du nombre de noyades accidentelles en France entre 2015 et 2018, notamment chez les moins de 6 ans, et dans le cadre des nouvelles orientations souhaitées par Roxana Maracineanu, le ministère des Sports se mobilise pour lutter contre les noyades en lançant le plan « Aisance aquatique ». 
Ce dispositif ambitieux et global, élaboré avec les ministères de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, de l’Intérieur, et de la Santé, propose une approche rénovée du milieu aquatique et avance des solutions concrètes pour faciliter la familiarisation avec l’eau dès le plus jeune âge, favoriser l’apprentissage de la natation et, ainsi, mieux prévenir les risques de noyades.

Pour en savoir plus

Vous pouvez consulter le site du ministère  : https://www.sports.gouv.fr/preventiondesnoyades

Savoir Rouler à Vélo

Lancé en 2019, le dispositif « Savoir Rouler à Vélo » à pour objectif de garantir à l'ensemble des enfants, avant l'entrée au collège, l’acquisition de savoirs sportifs fondamentaux indispensables pour leur épanouissement, leur santé, leur autonomie et leur sécurité.

Pour en savoir plus

Padlet SRAV

https://sports.gouv.fr/savoir-rouler-a-velo/article/presentation#SRAV

 

Impact 2024

Impact 2024 a l’ambition de soutenir et de renforcer le rôle social du sport à travers différents appels à projets, pour soutenir les projets d’intérêt général qui utilisent l’activité physique et sportive comme outil d’impact social.

Vous êtes une association, un club ou une collectivité et portez seul ou en groupement un projet autour du sport comme vecteur d'impact social ? Candidatez à l'appel à projets co-financé avec l'Agence Nationale du Sport, le CNOSF, le CPSF, la Ville de Paris, le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, la Métropole du Grand-Paris, la Ville de Marseille et le groupe Française des Jeux à destination des acteurs d'intérêt général de la société civile, qui est ouvert du lundi 16 janvier 2023 à 9h au vendredi 3 mars à 18h (heure de Paris) 2023.

Pour en savoir plus ou candidater à l'appel à projet : Impact Paris 2024

 

Sesame

Initié en 2015, le dispositif Sesame a pour objectif d'accompagner des jeunes vers une qualification professionnelle visant un emploi dans le sport ou l'animation.