Les textes officiels

• 65-Programme : les enseignements à la maternelle (EAC)
• 65-Programme : les cycles 2, 3 et 4
• 65-Nouveau socle commun de compétences, de connaissances et de culture
• 65-Charte de l'Education Artistique et Culturelle
• 65-Actions éducatives EAC
• 65-Parcours d'Education Artistique et Culturelle
• 65-Guide pour la mise en œuvre du parcours d’éducation artistique et culturelle

Ressources d'accompagnement des enseignements artistiques aux cycles 2 et 3

http://eduscol.education.fr/cid99287/ressources-d-accompagnement-enseignements-artistiques-aux-cycles-2-et-3.html

Histoire des arts

• 65-Extrait du programme du cycle 3 : Histoire des Arts

Propriété intellectuelle

Reproduction des documents

• Circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat
  • MENE1416581C

Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche :

• Protocole d'accord du 1° février 2012 paru au bulletin officiel de l'Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative du 19 avril 2012.

Pour connaître les oeuvres protégées entrant dans le champ de l'accord, utilisez le moteur de recherche du site Internet du Centre Français d'exploitation du droit de copie (CFC)  https://www.cfcopies.com/
Cette base de données comporte toutes  les informations utiles.